préavis municipaux

2021
N°	Préavis	Déposé le	Extrait PV	Comm.	Cofin	Cogest
01/21	Aménagements favorisant la mobilité douce	12.01.2021
02/21	Crédit d'étude - Construction et réaménagement du site scolaire du Château	12.01.2021



2020
N°	Préavis	Déposé le	Extrait PV	Comm.	Cofin	Cogest
01/20	Caserne du feu du SDIS Etraz-région - Demande de crédit d'ouvrage	25.02.2020
02/20	Rapport de gestion 2019 - Comptes 2019 - Réponses aux voeux de la commission de gestion - Evolution de l'endettement 2021-2025 - Plan des investissements 2021-2025 HERA - Evaluation des projets d'investissements	09.06.2020
03/20	Réponse à la motion Killias Leutwiler et consorts "Pour un contournement du Bourg d'Aubonne et une mise en valeur de la Pl. de l'Ancienne Gare" - Rapport Schopfer et Niggli	09.06.2020
04/20	Acquisition de la parcelle 275 au Chêne	25.08.2020
05/20	Constitution d'un DDP en Chétry	25.08.2020
06/20	Renaturation du ruisseau de l'Armary à la Pêcherie	25.08.2020
07/20	Budget 2021	27.10.2020
08/20	Arrêté d'imposition pour l'année 2021	27.10.2020
09/20	Demande de crédit pour le remplacement de la balayeuse des Services Extérieurs secteur Voirie	27.10.2020

Initiatives / motions		Déposé le	Extrait PV	Comm.	Cofin	Cogest
Réponse à la motion "Urgence climatique" Mange et consorts II		25.02.2020
Motion pour un moratoire sur les investissements



2019
N°	Préavis	Déposé le	Extrait PV	Comm.	Cofin	Cogest
1/19	Réfection de la toiture du chalet du Pré d’Aubonne Adduction d’eau des alpages du Pré de Rolle et du Pré d’Aubonne	29.01.2019
2/19	Réponse partielle à la motion Leutwiler	29.01.2019
3/19	Crédit d’étude - Caserne du feu du SDIS Etraz-Région	29.01.2019
4/19	Travaux de réfection de l’Hôtel-de-Ville	29.01.2019
5/19	Vente de 200m2 de la parcelle 416	Retiré
6/19	« Point I » place de la Gare	19.02.2019
7/19	Réfection des chaussées à l’avenue Abraham Hermanjat, la rue de Trévelin et la route d’Allaman Modernisation de l’éclairage public le long de la route cantonale n°54	19.02.2019
8/19	Comptes 2018 - Rapport de gestion 2018	30.04.2019
9/19	Arrêté d'imposition pour l'année 2020	03.09.2019
10/19	Rénovation de l'orgue du Temple	03.09.2019
11/19	Budget de l'exercice 2020	15.10.2019
12/19	Rénovation de cinq fontaines historiques du bourg	26.11.2019
13/19	Demande de crédit d'étude pour l'avant-projet d'assainissement de la piscine	26.11.2019
14/19	Remplacement des fenêtres de l'annexe 1993 du Collège du Chêne	26.11.2019

Initiatives / motions		Déposé le	Extrait PV	Comm.	Cofin	Cogest
Envisager, dans notre région, un projet ambitieux de transport public, pour valoriser sérieusement le développement de la gare d'Allaman et délester la route		19.02.2019
Motion sur l'urgence climatique - Déclaration d'urgence climatique		26.03.2019
Réponse à l'interpellation Suter "Transports et mobilité douce"		09.06.2020

2018
N°	Préavis	Déposé le	Extrait PV	Comm.	Cofin	Cogest
1/18	Mise aux normes des terrains de football et annexes - Fiche d'investissement	30.01.2018
2/18	Demande de crédit d'études pour les travaux du sous-sol du Centre Culturel et Sportif du Chêne (CCSC)	27.03.2018
3/18	Mise en séparatif, remplacement des conduites industrielles et réfection de la place du Temple - ruelle du Temple - rue Amiral Duquesne	27.03.2018
4/18	Travaux de réfection à l'Hôtel-de-Ville	retiré
5/18	Rapport accompagnant les comptes 2017	24.04.2018
6/18	Arrêté d'imposition 2019 et 2020 Annexe	24.04.2018
7/18	Avenue Abraham Hermanjat Création d'un troittoir et modification de l'arrêt de bus afin de sécuriser le cheminement des piétons	29.05.2018
8/18	Réfection de la toiture du chalet du Pré de Rolle	26.06.2018
9/18	Pas déposé
10/18	Convention de fusion entre les communes d'Aubonne et de Montherod	04.09.2018
11/18	Rapport budget 2019	25.09.2018
12/18	Demande de crédit pour le renouvellement de véhicules des services extérieurs Voirie et Parcs & Jardins - planning	retiré
13/18	Demande de crédit pour le renouvellement de trois véhicules des services extérieurs	27.11.2018
Initiatives / motions		Déposé le	Extrait PV	Comm.	Cofin	Cogest
Motion "Pour un contournement du bourg d'Aubonne et une mise en valeur de la place de la gare"		25.09.2018



2017
N°	Préavis	Déposé le	Extrait PV	Comm.	Cofin	Cogest
1/17	Révision du Plan de Quartier du Chêne - Demande de crédit d'étude - fiche d'investissement	28.02.2017
2/17	Rapport accompagnant les comptes 2016	25.04.2017
3/17	Révision du réglement sur la distribution d'eau dans la commune - annexe - Intentions Municipalité	30.05.2017
4/17	Révision du Plan général d'Affectation (PGA) et son règlement (RPGA) - Page documents PGA/RPGA	30.05.2017
5/17	Construction de la caserne du feu du SDIS Etraz-Région	29.08.2017
6/17	Rénovation de la façade de la tour du Château	29.08.2017
7/17	Rénovation vestiaires et sous-sol CCSC	retiré
8/17	Restauration et réaménagement des Halles - fiche d'investissement	26.09.2017
9/17	Rapport Budget 2018	31.10.2017
10/17	Fusion des Communes d'Aubonne et de Montherod	31.10.2017

2016
N°	Préavis	Déposé le	Extrait PV	Comm.	Cofin	Cogest
1/16	Travaux de réfection des bâtiments de l'Industrie 8 et 10 - Fiche d'investissement	16.01.2016
2/16	A. Travaux complémentaires pour l'aménagement et le déménagement des écoles d'Aubonne - B. Travaux d'aménagement, réfection et transformation au Collège du Chêne et au Centre Culturel et Sportif du Chêne - Fiche d'investissement	22.03.2016
3/16	Rapport de gestion accompagnant les comptes communaux de l'année 2015	26.04.2016
4/16	Règlement subventionnement études musicales - Modification des articles 1, 4 et 5	26.04.2016
5/16	Demande de crédit pour la mise en place d'un système de Gestion Electronique des Documents (GED), archivage et flux de travail - Fiche d'investissement	24.05.2016
6/16	Arrêté d'imposition 2017	06.09.2016
7/16	Détermination des compétences, des traitements et des indemnités de la Municipalité pour la législature 2016-2021	06.09.2016
8/16	Rapport accompagnant le budget 2017	01.11.2016
9/16	Fixation du plafond d'endettement pour la législature 2016-2021	01.11.2016
10/16	Adoption du plan partiel d'affectation (PPA) "En Clamogne" et de son réglement (RPPA)	01.11.2016
11/16	Adoption du plan partiel d'affectation (PPA) "Chétry" et de son réglement	29.11.2016
12/16	Réponse à la motion "Pour une politique énergétique responsable par rapport à l'impact environnemental et l'économie locale" II	29.11.2016

Initiatives		Déposé le	Extrait PV	Comm.	Cofin	Cogest
Motion "Pour une politique énergétique responsable par rapport à l'impact environnemental et l'économie locale" II		26.05.2015


2015
N°	Préavis	Déposé le	Extrait PV	Comm.	Cofin	Cogest
1/15	Vente du site de Pré Baulan - Parcelle RF 2348 et acquisition de la place de l'Ancienne Gare - Parcelle RF 407	17.02.2015
2/15	Rapport de gestion accompagnant les comptes communaux de l'année 2014	28.04.2015
3/15	Modification du règlement du Conseil communal	26.05.2015
4/15	Convention de fusion entre les communes d'Aubonne, Montherod, Saubraz et St-Oyens - Convention	26.05.2015
5/15	Sécurisation des usagers des transports publics et des piétons à l'Ouriette - Plan situation - Fiche d'investissement	01.09.2015
6/15	Rapport budget 2016	27.10.2015
7/15	Modification des statuts de l'Association Régionale pour l'Action Socile Morges Aubonne Cossonay (ARASMAC)	24.11.2015
8/15	Travaux pour la mise aux normes de l'installation de stérilisation, rénovation de la pataugeoire et des annexes	24.11.2015