Archives

Préavis municipal n°01/21 relatif à l'Aménagements favorisant la mobilité douce, déposé le 12 janvier 2021
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 16 février 2021

Préavis municipal n°02/21 relatif au Crédit d'étude - Construction et réaménagement du site scolaire du Château, déposé le 12 janvier 2021
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 16 février 2021

Préavis municipal n°03/21 relatif à l'Entretien et rénovation de la Route Neuve - RC 30 BP (en traversée de localité) et de la Place du Marché, déposé le 23 mars 2021
Rapport de la Commission de gestion
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 28 juin 2022

Préavis municipal n°04/21 relatif à la Demande de financement pour la révision du Plan directeur de la distribution de l'eau (PDDE), déposé le 23 mars 2021
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 1er juin 2021

Préavis municipal n°05/21 relatif au Rapport de gestion et comptes communaux d'Aubonne - 2020, déposé le 27 avril 2021
Rapport de gestion 2020 - Aubonne
Fascicule des comptes de l'exercice 2020
Rapport de la Commission de gestion
Rapport de la Commission des finances
Réponse aux voeux de la Commission de gestion 2020
Extrait du procès-verbal de la séance du 29 juin 2021

Préavis municipal n°06/21 relatif au Rapport de gestion et comptes communaux de Montherod - 2020, déposé le 27 avril 2021
Rapport de gestion 2020 - Montherod
Fascicule des comptes de l'exercice 2020
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 29 juin 2021

Préavis municipal n°07/21 relatif à l'Arrêté d'imposition pour l'année 2022, déposé le 24 août 2021
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 12 octobre 2021

Préavis municipal n°08/21 relatif à la Détermination des compétences, des traitements et des indemnités de la Municipalité pour la législature 2021-2026, déposé le 24 août 2021
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 12 octobre 2021

Préavis municipal n°09/21 relatif au Rapport accompagnant le budget 2022, déposé le 12 octobre 2021
Rapport de la Commissiondes finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2022

Préavis municipal n°10/21 relatif à la Fixation du plafond d'endettement pour la législature 2021-2026, déposé le 12 octobre 2021
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2021

Préavis municipal n°11/21 relatif aux Mises aux normes électriques des bâtiments communaux selon l'ordonnonce fédérale des installations à basse tension (OIBT), déposé le 12 octobre 2021
Rapport de la Commission de gestion
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2021

Préavis municipal n°12/21 relatif à la Demande de renouvellement d'un contrat de parc entre la commune et le Parc naturel régional Jura vaudois, déposé le 12 octobre 2021
Rapport de la Commission de gestion
Extrait du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2021

Préavis municipal n°01/20 relatif à la Caserne du feu SDIS Etraz-Région - demande de crédit d'ouvrage, déposé le 25 février 2020
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 30 juin 2020

Préavis municipal n°02/20 relatif au Rapport de gestion 2019, déposé le 9 juin 2020
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 30 juin 2020

Préavis municipal n°03/20 relatif au Projet de contournement du bourg d'Aubonne, réponse à la motion Leutwiler, déposé le 9 juin 2020
Rapport de la Commission ad'hoc

Préavis municipal n°04/20 relatif à l'Acquisition de la parcelle 275 au Chêne, déposé le 25 août 2020
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 27 octobre 2020

Préavis municipal n°05/20 relatif à la Constitution d'un DDP en Chétry, déposé le 25 août 2020
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 29 juin 2021

Préavis municipal n°06/20 relatif à la Renaturation du ruisseau de l'Armary à la Pêcherie, déposé le 25 août 2020
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 12 janvier 2021

Préavis municipal n°07/20 relatif au Rapport accompagnant le budget 2021,déposé le 11 octobre 2022
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 12 janvier 2021

Préavis municipal n°08/20 relatif à l'Arrêté d'imposition pour l'année 2021, déposé le 27 octobre 2020
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 12 janvier 2021

Préavis municipal n°09/20 relatif à la Demande de crédit pour le remplacement de la balayeuse des Services Extérieurs, déposé le 27 octobre 2020
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 1er juin 2021

Préavis municipal n°1/19 relatif à  la réfection de la toiture du chalet du Pré d'Aubonne, adduction d'eau des alpages du Pré de Rolle et du Pré d'Aubonne, déposé le 29 janvier 2019 
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 26 mars 2019

Préavis municipal n°2/19 relatif à la Réponse partielle à la motion Leutwiler, déposé le 29 janvier 2019 
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 30 avril 2019

Préavis municipal n°3/19 relatif au Crédit d'étude - Caserne du feu du SDIS Etraz-Région, déposé le 29 janvier 2019 
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 30 avril 2019

Préavis municipal n°4/19 relatif aux Travaux de réfection de l'Hôtel-de-Ville, déposé le 29 janvier 2019 
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 30 avril 2019

Préavis municipal n°5/19 relatif à la Vente de 200m2 de la parcelle 416, retiré 

Préavis municipal n°6/19 relatif au "Point I" place de la Gare, déposé le 19 février 2019 
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 26 mars 2019

Préavis municipal n°7/19 relatif à la Réfection des chaussées à l'Avenue Abraham Hermanjat,
la rue de Trévelin et la route d'Allaman modernisation de l'éclairage public
le long de la route cantonal n°54, déposé le 19 février 2019 
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 26 mars 2019

Préavis municipal n°8/19 relatif aux Comptes 2018 -  rapport de gestion 2018, déposé le 30 avril 2019 
Rapport de la Commission de gestion
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 25 juin 2019

Préavis municipal n°9/19 relatif à L'arrêté d'imposition pour l'année 2020, déposé le 3 septembre 2019 
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 29 octobre 2019

Préavis municipal n°10/19 relatif à la Rénovation de l'orgue, déposé le 3 septembre 2019 
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 26 novembre 2019

Préavis municipal n°11/19 relatif au Budget de l'exercice 2020, déposé le 15 octobre 2019 
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 26 novembre 2019

Préavis municipal n°12/19 relatif à la Rénovation de cinq fontaines historiques du bourg, déposé le 26 novembre 2019 
Extrait du procès-verbal de la séance du 9 juin 2020

Préavis municipal n°13/19 relatif à la Demande de crédit d'étude pour l'avant-projet d'assainissement de la piscine, déposé le 26 novembre 2019 
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 9 juin 2020

Préavis municipal n°14/19 relatif au Remplacement des fenêtres de l'annexe 1993 du Collège du Chêne, déposé le 26 novembre 2019 
Rapport de la Commission ad'hoc
Extrait du procès-verbal de la séance du 25 février 2020

Préavis municipal n°1/18 relatif à la Mise aux normes des terrains de football et annexes - fiche d'investissement, déposé le 30 janvier 2018
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 27 mars 2018

Préavis municipal n°2/18 relatif à la Demande de crédit d'études pour les travaux
du sous-sol du Centre Culturel et sportif du Chêne, déposé le 27 mars 2018
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 29 mai 2018

Préavis municipal n°3/18 relatif à la Mise en séparatif, remplacement des conduites industrielles
et réfection de la place du Temple - ruelle du Temple - rue Amiral Duquesne, déposé le 27 mars 2018
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 24 avril 2018

Préavis municipal n°4/18 relatif aux Travaux de réfection à l'Hôtel-de-Ville, retiré

Préavis municipal n°5/18 relatif au Rapport accompagnant les comptes 2017, déposé le 24 avril 2018
Rapport de la Commission COGEST
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 26 juin 2018

Préavis municipal n°6/18 relatif à l'Arrêté d'imposition 2019 et 2020 Annexe, déposé le 24 avril 2018
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 4 septembre 2018

Préavis municipal n°7/18 relatif à l'Avenue Abraham Hermanjat Création d'un trottoir et modification
de l'arrêt de bus afin de sécuriser le cheminement des piétons déposé le 29 mai 2018
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2018

Préavis municipal n°8/18 relatif à la Réfection de la toiture du chalet du Pré de Rolle, déposé le 26 juin 2018
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 4 septembre 2018

Préavis municipal n°9/18 pas déposé

Préavis municipal n°10/18 relatif à la Convention de fusion entre les communes d'Aubonne et de Montherod, déposé le 6 septembre 2018
Rapport de la Commission ad'hoc
Extrait du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2018

Préavis municipal n°11/18 relatif au Rapport budget 2019, déposé le 25 septembre 2018
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 27 novembre 2018

Préavis municipal n°12/18 relatif à la Demande de crédit pour le renouvellement de véhicules des services extérieurs Voirie et Parc & Jardin - Planning, déposé le 18 septembre 2018
Retiré 

Préavis municipal n°13/18 relatif à la Demande de crédit pour le renouvellement de trois véhicules des services extérieurs , déposé le 27 novembre 2018
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 19 février 2019

Motions "Pour un contournement du bourg d'Aubonne et une mise en valeur de la place de la gare" , déposé le 25 septembre 2018
Rapport de la Commission ad'hoc
Extrait du procès-verbal de la séance du 27 novembre 2019

Préavis municipal n°1/17 relatif à la Révision du Plan de quartier du Chêne - Demande de crédit d'étude - fiche d'investissement, déposé le 28 février 2017
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 25 avril 2017

Préavis municipal n°2/17 relatif au Rapport accompagnant les comptes 2016, déposé le 25 avril 2017
Rapport de la Commission COGEST
Extrait du procès-verbal de la séance du 27 juin 2017

Préavis municipal n°3/17 relatif à la Révision du réglement sur la distribution d'eau dans la commune - annexe - intentions Municipalité déposé le 30 mai 2017
Rapport de la Commission ad'hoc
Extrait du procès-verbal de la séance du 26 septembre 2017

Préavis municipal n°4/17 relatif à la Révision du Plan général d'Affectation (PGA) et son règlement (RPGA) - Page documents PGA/RPGA déposé le 30 mai 2017
Rapport de la Commission ad'hoc
Extrait du procès-verbal de la séance du 3 juillet 2017

Préavis municipal n°5/17 relatif à la Construction de la caserne du feu du SDIS Etraz-Région déposé le 29 août 2017
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 26 septembre 2017

Préavis municipal n°6/17 relatif à la Rénovation de la façade de la tour du Château déposé le 29 août 2017
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 26 septembre 2017

Préavis municipal n°7/17 relatif à la Rénovation vestaires et sous-sol CCSC, déposé le 15 août 2017
Retiré

Préavis municipal n°8/17 relatif à la Restauration et réaménagement des Halles - fiche d'investissement déposé le, 26 septembre 2017
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 31 octobre 2017

Préavis municipal n°9/17 relatif au Rapport budget 2018 déposé le, 31 octobre 2017
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 28 novembre 2017

Préavis municipal n°10/17 relatif à la Fusion des communes d'Aubonne et de Montherod déposé le, 31 octobre 2017
Rapport de la Commission ad'hoc
Extrait du procès-verbal de la séance du 28 novembre 2017

Préavis municipal n°1/16 relatif aux Travaux des bâtiments Industrie 8, 10, 12, déposé le 5 janvier 2016
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 22 mars 2016

Préavis municipal n°2/16 relatif  aux Travaux complémentaires aménagement et déménagement des écoles et travaux d'aménagement,
réfection et transformation au collège du Chêne déposé le 15 mars 2016
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 26 avril 2016

Préavis municipal n°3/16 relatif  au Rapport accompagnant les comptes 2015, déposé le 12 avril 2016
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 21 juin 2016

Préavis municipal n°4/16 relatif au Règlement subventionnement études musicales - Champ d'application, déposé le 12 avril 2016
Extrait du procès-verbal de la séance du 24 mai 2016

Préavis municipal n°5/16 relatif à la Mise en place d'un système de gestion électronique des documents (GED), déposé le 17 mai 2016
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 6 septembre 2016

Préavis municipal n°6/16 relatif à l' Arrêté d'imposition 2017, déposé le 23 août 2017
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 4 octobre 2016

Préavis municipal n°7/16 relatif à la Déterminations compétences des traitements et des indemnités, déposé le 23 août 2017
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 4 octobre 2016

Préavis municipal n°8/16 relatif au Rapport accompagnant le budget 2017, déposé le 11 octobre 2016
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 29 novembre 2016

Préavis municipal n°9/16 relatif à la Fixation du plafond d'endettement législature 2016-2021, déposé le 11 octobre 2016
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 29 novembre 2016

Préavis municipal n°10/16 relatif à la PPA "Clamogne" et son règlement, déposé le 25 octobre 2016
Rapport de la Commission ad'hoc
Extrait du procès-verbal de la séance du 29 novembre 2016

Préavis municipal n°11/16 relatif à la PPA "Chetry" et son règlement, déposé le 15 novembre 2016
Rapport de la Commission ad'hoc
Extrait du procès-verbal de la séance du 15 novembre 2016

Préavis municipal n°12/16 relatif à la Réponse à la motion Mange et consorts, déposé le 22 novembre 2016
Rapport de la Commission ad'hoc
Extrait du procès-verbal de la séance du 22 novembre 2016

Préavis municipal n°1/15 relatif à la Vente du site de Pré Baulan - Parcelle RF 2348
et acquisition de la place de l'Ancienne Gare - Parcelle RF 407 déposé le 17 février 2015
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 28 avril 2015

Préavis municipal n°2/15 relatif au Rapport de gestion accompagnant les comptes communaux de l'année 2014 déposé le 28 avril 2015
Rapport de la Commission COGEST
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 23 juin 2015

Préavis municipal n°3/15 relatif à la Modification du règlement du conseil communal déposé le 26 mai 2015
Rapport de la Commission ad'hoc
Extrait du procès-verbal de la séance du 23 juin 2015

Préavis municipal n°4/15 relatif à la Convention de fusion entre les communes
d'Aubonne, Montherod, Saubraz et ST-Oyens Convention déposé le 26 mai 2015
Rapport de la Commission ad'hoc
Extrait du procès-verbal de la séance du 23 juin 2015

Préavis municipal n°5/15 relatif à la Sécurisation des usagers des transports publics et des piétons à l'Ouriette
-  Plan situtation 
-  Fiche d'investissement déposé le 01 septembre 2015
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du.......

Préavis municipal n°6/15 relatif au Rapport budget 2016 déposé le 27 octobre 2015
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 24 novembre 2015

Préavis municipal n°7/15 relatif à la Modification des statuts de l'Association Régionale
pour l'Action Social Morges Aubonne Cossonay (Arasmac) déposé le 24 novembre 2015
Rapport de la Commission ad'hoc
Extrait du procès-verbal de la séance du 22 mars 2016

Préavis municipal n°8/15 relatif au Travaux pour la mise aux normes de l'installation de stérilisation,
rénovation de la pataugeoire et des annexes déposé le 24 novembre 2015
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances

Préavis municipal n°1/14 relatif à l'Adhésion à la nouvelle association régionale touristique du district de Morges déposé le 21 janvier 2014
Rapport de la Commission ad'hoc
Extrait du procès-verbal de la séance du 25 mars 2014

Préavis municipal n°3/14 relatif à l'Externalisation de l'infrastructre informatique communale, déposé le 21 janvier 2014
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 18 février 2014

Préavis municipal n°4/14 relatif au Crédit de construction du bâtiment du Coeur du Chêne, déposé le 18 février 2014
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 18 février 2014

Préavis municipal n°5/14 relatif à l'Achat du lot de PPE no 1 du bâtiment sis à la place du Marché 15 - Parcelle RF n°26, déposé le 25 mars 2014
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 23 septembre 2014

Préavis municipal n°6/14 relatif à l'Installation du wifi au Château, déposé le 25 mars 2014
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 29 avril 2014

Préavis municipal n°7/14 relatif au Rapport de gestion accompagnant les comptes communaux de l'année 2013, déposé le 29 avril 2014
Rapport de la Commission COGEST
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 24 juin 2014

Préavis municipal n°8/14 relatif à la Demande de crédit pour le remplacement de la balayeuse et d'un véhicule des services extérieurs, déposé le 27 mai 2014
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 24 juin 2014

Préavis municipal n°9/14 relatif à la Vente de la maison de l'Equarisseur, retiré

Préavis municipal n°10/14 relatif au Règlement communal relatif à l'utilisation de caméras de vidéosurveillance, déposé le 2 septembre 2014
Rapport de la Commission ad'hoc
Extrait du procès-verbal de la séance du 28 octobre  2014

Préavis municipal n°11/14 relatif au Réaménagement complet de la place de jeux du Chêne, déposé le 2 septembre 2014
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances

Préavis municipal n°12/14 relatif au Renouvellement des poubelles publiques de la Ville d'Aubonne, déposé le 2 septembre 2014
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 28 octobre 2014

Préavis municipal n°13/14 relatif à L'arrêté d'imposition 2015-2016, déposé le 23 septembre 2014
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 28 octobre 2014

Préavis municipal n°14/14 relatif au Remplacement de la machine à déshydrater les boues d'épuration, déposé le 23 septembre 2014
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 25 novembre 2014

Préavis municipal n°15/14 relatif aux Travaux de mise à jour des bâtiments rue de l'industrie 8 et 10, déposé le 28 octobre 2014

Préavis municipal n°16/14 relatif au Rapport de budget 2015, déposé le 28 octobre 2014
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 25 novembre 2014

Préavis municipal n°17/14 relatif au Règlement communal concernant le subventionnement des études musicales
- Annexe : Règlement communal relatif au subventionnement des études musicales, déposé le 28 octobre 2014
Rapport de la Commission ad'hoc
Extrait du procès-verbal de la séance du 17 février 2015

Préavis municipal n°1/13 relatif au Collège du Chêne Réparation, entretien et mise a niveau technique du bâtiment, déposé le 22 janvier 2013
Rapport de la Commission ad'hoc
Extrait du procès-verbal de la séance du 26 mars 2013

Préavis municipal n°2/13 relatif à la Demande de crédit pour le remplacement de trois véhicules des Services extérieurs, déposé le 26 février 2013
Rapport de la Commission ad'hoc
Extrait du procès-verbal de la séance du 26 mars 2013

Préavis municipal n°3/13 relatif à la Participation à l'augmentation du capital de SADEC SA, déposé le 26 février 2013
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 26 mars 2013

Préavis municipal n°4/13 relatif au Future organisation du SDIS Région "Etraz Région" , déposé le 26 mars 2013
Rapport de la Commission ad'hoc
Extrait du procès-verbal de la séance du 28 mai 2013

Préavis municipal n°5/13 relatif à la Déferrisation des eaux issues des captages de la Reculannaz , déposé le 26 mars 2013
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 28 mai 2013

Préavis municipal n°6/13 relatif au Rapport de gestion accompagnant les comptes communaux de l'année 2012 , déposé le 30 avril 2013
Rapport de la Commission COGEST
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 25 juin 2013

Préavis municipal relatif à la Réponse aux voeux de la Comissionde gestion, déposé le 28 juin 2013

Préavis municipal n°7/13 relatif à la Bourgeoisie d'honneur à titre posthume à M. Franck Jotterand, déposé le 28 juin 2013
Rapport de la Commission ad'hoc
Extrait du procès-verbal de la séance du 25 juin 2013

Préavis municipal n°8/13 relatif à la Rénovation du site de production horticole de la ville d'Aubonne
fiche investissement, déposé le 28 juin 2013
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 29 octobre 2013

Préavis municipal n°9/13 relatif à la Mise en place du 30 km/h
fiche investissement, déposé le 28 juin 2013
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 3 septembre 2013

Préavis municipal n°10/13 relatif à la Vente de 369m2 pour la construction des derniers immeubles sur la parcelle 411 du Clos d'Asper, déposé le 28 juin 2013
Rapport de la Commission ad'hoc
Extrait du procès-verbal de la séance du 3 septembre 2013

Préavis municipal n°11/13 relatif à la Révision du PGA. Demande de crédit pour honoraires, déposé le 3 septembre 2013
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 24 septembre 2013

Préavis municipal n°12/13 relatif au  Crédit d'étude pour l'appel d'offres marchés publics pour la construction du complexe scolaire "Coeur du Chêne" 
- Remplacé par le 4/14, déposé le 3 septembre 2013
Rapport de la Commission ad'hoc
Extrait du procès-verbal de la séance du 29 octobre 2013

Préavis municipal n°13/13 relatif à la Mise en séparatif du secteur Nord-Est du Chêne, déposé le 3 septembre 2013
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 24 septembre 2013

Préavis municipal n°14/13 relatif à L'arrêté d'imposition 2014, déposé le 24 septembre 2013
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 29 octobre 2013

Préavis municipal n°15/13 relatif au Budget 2014, déposé le 29 octobre 2013
 Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 26 novembre 2013

Préavis municipal n°1/12 relatif à la Demande de crédit supplémentaire pour les travaux du Cinéma Rex, déposé le 24 janvier 2012 
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 21 février 2012

Préavis municipal n°2/12 relatif à la Demande de crédit d'études pour les transformations de l'Esplanade, déposé le 24 janvier 2012 
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 27 mars 2011

Préavis municipal n°3/12 relatif à la Réfection des WC publics de la pl. de la Grenade, déposé le 24 janvier 2012 
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 27 février 2012

Préavis municipal n°4/12 relatif au Règlement pour la pro,otion des énergies renouvelables (comparatif)
Règlement sur les indémnités communales liées à la distribution d'électricité (comparatif), déposé le 24 janvier 2012 
Rapport de la Commission ad'hoc
Extrait du procès-verbal de la séance du 21 février 2012

Préavis municipal n°5/12 relatif à la Réorganisation de la Protection civile dans le Ccanton de Vaud et en particulier dans le district de Morges, déposé le 27 mars 2012 
Rapport de la Commission ad'hoc
Extrait du procès-verbal de la séance du 1 mai 2012

Préavis municipal n°6/12 relatif au Rapport de gestion accompagnant les comptes communaux de l'année 2011, déposé le 1 mai 2012 
Rapport de la Commission COGEST
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 26 juin 2012

Préavis municipal n°7/12 relatif à la Mise en séparatif et réfection des rues Tavernier - Moulin - Marchands et ruelle du Levant, déposé le 26 juin 2012 

Préavis municipal n°8/12 relatif au Règlement en matière de stationnement privilégié sur la voie publique, déposé le 26 juin 2012 

Préavis municipal n°9/12 relatif au Collège Petit Chêne, déposé le 26 juin 2012 
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 26 juin

Préavis municipal n°10 et 11/12 pas déposés

Préavis municipal n°12/12 relatif à l'Adoption du règlement sur la gestion des déchets et à l'inrtroduction du principe de causalité pour la taxation des déchets, déposé le 25 septembre 2012 
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 30 octobre
Règlement communal sur la gestion des déchêts
Directive communale relative à la gestion des déchets

Préavis municipal n°13/12 relatif à l'Arrêté d'imposition 2013, déposé le 25 septembre 2012 
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 30 octobre
 

Préavis municipal n°1/11 relatif à la Construction de nouvelles serres et de locaux attenants en partenariat avec l'institution de Lavigny - Tableau estimation des coût, préavis retiré 

Préavis municipal n°2/11 relatif au Plan de quartier le Clos d'Asper Nord, déposé le 20 mars 
Rapport de la Commission ad'hoc

n°3/11 relatif au Préavis d'intention portant sur l'EsplanadePréavis municipal, déposé le 29 mars 
Rapport de la Commission ad'hoc
Extrait du procès-verbal de la séance du 28 juin 2011

Préavis municipal n°4/11 relatifau Rapport de gestion accompagnant les comptes communaux de l'année 2010 , déposé le 3 mai 
Rapport de la Commission COGEST
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 28 juin 2011

Préavis municipal n°5/11 relatif à la Création du giratoire de la pl. de l'Ancienne Gare Rénovation de la rte d'Allaman, de l'av. du Clos d'Asper et du giratoire de l'hôpital, déposé le 25 mai 
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 28 juin 2011

Préavis municipal n°6/11 relatif à la Détermination des compétences, des traitements et des imdemnités de la Municipalité pour la législature 2011-2016, déposé le 23 août 
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 27 septembre 2011

Préavis municipal n°7/11 relatif à la Réfection des captages des sources de Plan - Traitements et des indemnités de la Munnicipalité pour la législature 2011 - 2016, déposé le 23 août 
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 27 septembre 2011

Préavis municipal n°8/11 relatif au Plan de quartier le Clos d'Asper Nord, déposé le 23 août 
Rapport de la Commission ad'hoc
Extrait du procès-verbal de la séance du 27 septembre 2011

Préavis municipal n°9/11 relatif à l'Arrêté d'imposition 2012, déposé le 27 septembre 
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 1 novembre 2011

Préavis municipal n°10/11 relatif au Plafond d'endettement Législature 2011-2016 Annexe 1 - Annexe 2 - Annexe 3 - Annexe 4, déposé le 1 novembre 
Extrait du procès-verbal de la séance du 28 juin 2011